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Bienvenue au site Web de XMC Branded Products Inc. («XMC»)

Veuillez noter que votre utilisation du présent site Web constitue votre consentement aux présentes conditions d’utilisation. L’achat de tout produit ou service de XMC par le biais de ce site est assujetti à des conditions de vente propres au produit ou service en question, que l’on peut consulter sur la page du produit et de paiement du site.

Portée géographique

À moins d’indication contraire, XMC peut offrir les produits et services présentés sur le présent site Web dans certains pays autour du monde. Certains des produits et services sur le site sont présentés uniquement à des fins promotionnelles et peuvent ne pas être vendus par le biais du site. Ce site est contrôlé et exploité par XMC depuis ses bureaux à Toronto, Ontario, au Canada.

Prix et disponibilité

Les produits et services offerts ou mentionnés sur ce site sont offerts selon leur disponibilité. Les produits et services représentés sur le site peuvent différer. Les prix indiqués pour les produits peuvent être modifiés sans préavis. XMC se réserve le droit d’établir le prix du produit dans la devise de son choix. Plusieurs facteurs entrent en jeu lors de l’établissement du prix pour un pays en particulier, et les prix peuvent varier de façon considérable d’un pays à l’autre.

Erreurs typographiques ou autres

XMC s’efforce de fournir des renseignements à jour et exacts sur ce site. Quoi qu’il en soit, des erreurs typographiques ou autres peuvent se produire. Conséquemment, XMC se réserve le droit de rejeter, corriger, annuler ou mettre fin à toute commande de produit ou de service dont le prix aurait été affiché de manière erronée, ou au sujet duquel des informations erronées ou inexactes auraient été publiées. XMC se réserve ce droit à toute étape du processus de commande en ligne, y compris après la soumission de la commande, que celle-ci ait été confirmée ou non. XMC n’est aucunement tenue de vendre ses produits ou services à la suite d’erreurs, qu’elles soient typographiques ou autres.

Restrictions applicables à l’utilisation du site

Par la présente, XMC vous autorise à copier les documents publiés par XMC sur ce site à des fins personnelles et non commerciales seulement. Cette autorisation ne permet pas l’utilisation du contenu protégé par les droits d’auteur de ce site pour la vente non autorisée de produits et services de XMC. En contrepartie de cette autorisation, vous convenez que les copies que vous ferez des présents documents conserveront les avis à l’égard des droits d’auteur et avis de propriété qui y apparaissent. Cette autorisation n’inclut pas l’utilisation d’images, de logos et autre contenu à moins que ceux-ci soient intégrés dans les documents. Chaque document individuel publié par XMC sur ce site peut contenir d’autres avis de propriété et informations de droits d’auteur en lien avec le document en question. Le matériel présenté ou contenu dans ce site, y compris sans toutefois s’y limiter, les logiciels, dessins, textes, matériel rédactionnel, textes d’information, photos, illustrations, jeux, clips audio, vidéoclips, courts métrages, maquettes et autre matériel graphique, ainsi que les noms, logos, marques de commerce et marques de service, sont la propriété de XMC, ou de ses titulaires de licences, et sont protégés par les lois sur les droits d’auteur, les marques de commerce et autres lois sur la propriété intellectuelle. Aucune mention des présentes ne devrait être interprétée comme conférant par implication, par préclusion juridique ou par tout autre moyen, l’octroi d’une licence ou tout autre droit dans un brevet, une marque de commerce, un droit d’auteur de XMC, ses sociétés affiliées ou de toute personne. Noter que les produits, procédés et technologies présentés sur ce site peuvent être assujettis à d’autres droits de propriété intellectuelle réservés par XMC et ses sociétés affiliées, et ne peuvent faire l’objet de licence en vertu du présent. L’utilisation de robots, d’aspirateur de site, de forage de données ou d’autres outils de collecte de données est interdite.

Directives à l’égard des promotions

Toutes les offres se limitent aux achats effectués directement de XMC. Certaines offres peuvent également être proposées par des revendeurs autorisés de XMC. Aucune offre, en aucune circonstance, ne s’applique aux revendeurs non autorisés. Pour être applicable, l’achat doit être effectué durant la période promotionnelle indiquée.

Exonération de garantie et limitation de responsabilité

CE SITE ET LE CONTENU DE CE SITE SONT FOURNIS « TELS QUELS » SANS GARANTIE, REPRÉSENTATION, CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU’ELLE SOIT IMPLICITE OU EXPRESSE, Y COMPRIS ET SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRÉCÈDE, TOUTE GARANTIE, REPRÉSENTATION OU CONDITION RELATIVE À LA QUALITÉ, LA COMMERCIALITÉ, LA QUALITÉ MARCHANDE, L’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER OU L’ABSENCE DE CONTREFAÇON, LESQUELLES FONT L’OBJET D’UNE DÉNÉGATION DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI.

Certains territoires ne permettent pas l’exclusion de garanties implicites dans certaines circonstances. Conséquemment, l’exclusion qui précède pourrait ne pas s’appliquer. XMC ne saura être tenu responsable d’inexactitudes (y compris et sans limiter la généralité de ce qui précède, des prix erronés), d’erreurs typographiques ou autres sur ce site ou dans tout contenu obtenu sur ce site, et se réserve le droit d’effectuer des corrections.

EN AUCUN CAS XMC OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, OU L’UN OU L’AUTRE DE LEURS DIRECTEURS, AGENTS, EMPLOYÉS OU AUTRES REPRÉSENTANTS RESPECTIFS NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, PARTICULIER, IMPRÉVU, CONSÉCUTIF, PUNITIF OU AGGRAVÉ OU TOUT AUTRE DOMMAGE DÉCOULANT DU, OU RELATIVEMENT AU PRÉSENT SITE, À LA DOCUMENTATION, L’INFORMATION, LA QUALIFICATION ET DES RECOMMANDATIONS APPARAISSANT SUR LE PRÉSENT SITE, TOUT LOGICIEL, OUTIL, CONSEIL, PRODUIT OU SERVICE OFFERT PAR L’ENTREMISE DU SITE OU Y ÉTANT CONTENU OU ANNONCÉ, TOUT LIEN FOURNI SUR LE SITE DU PROGRAMME, QUE XMC SOIT OU NON AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ S’APPLIQUERA DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI.

Modalités modifiées

Toute publication de XMC peut comporter des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Des modifications peuvent être apportées périodiquement à ces publications. Ces modifications seront incorporées aux nouvelles éditions de ces publications. XMC peut apporter des améliorations ou des modifications aux produits et aux programmes décrits dans ces publications en tout temps, et ce, sans préavis.

Politique et conditions de rétroaction sur les produits

Nous acceptons et apprécions la rétroaction sur nos produits existants, et nous prenons toutes les mesures nécessaires pour répondre aux questions ou aux préoccupations soulevées par nos clients. Si vous désirez fournir vos commentaires sur un produit XMC, ou si vous avez une question ou une préoccupation au sujet d’un de nos produits, veuillez consulter et suivre les directives fournies à la page « Nous joindre » de notre site Web, marshallfridge.com. Toute rétroaction qui nous sera fournie sera considérée comme non confidentielle, et XMC sera libre de l’utiliser comme bon lui semblera, sans restriction aucune. Nonobstant ce qui précède, notre utilisation de vos renseignements personnels sera régie par notre politique de confidentialité telle que décrite sur notre site Web, marshallfridge.com.

Modes de paiement

Nous acceptons les paiements effectués avec Visa, MasterCard, Diners Club, Discover et PayPal. Les taux de conversion de devises, les frais de cartes de crédit et les frais administratifs liés à l’achat de tout produit XMC demeurent la responsabilité de l’acheteur.

Frais de livraison, douanes, et taxes

Les frais de livraison seront inclus dans toutes les commandes de consommateurs. Les commandes venues de l’extérieur du Canada peuvent être assujetties à la TVA, aux droits d’importation, à d’autres frais ou taxes qui seront perçus lorsque votre envoi atteindra votre pays et (ou) votre adresse. XMC expédie votre paquet rendu droits non acquittés Incoterm (DDU). Ceci signifie que nous ne percevons pas la TVA, les droits, ni les taxes sur les commandes, et nous ne pouvons prédire les frais particuliers à votre commande. Si vous devez supporter ces frais additionnels, ceux-ci devront être acquittés afin que votre commande puisse être dédouanée pour ensuite vous être livrée. Veuillez communiquer avec votre agence de douanes locale pour plus d’information. Les dates de livraison sont indiquées à titre de lignes directrices et sont assujetties à de nombreux facteurs d’influence, dont les délais d’expédition internationale, le déploiement du produit et autres variables liées à l’approvisionnement mondial. Aucun remboursement ne sera accordé à la suite de retards de livraison, et XMC s’efforcera de livrer le produit dans un délai le plus raisonnable possible.

Retours

Durant les 14 jours suivant la livraison de votre commande, vous pouvez demander un échange ou un remboursement pour des articles (la « période de retour »), que vous devrez nous retourner dans un parfait état et accompagnés de la facture originale. Les retours ne seront acceptés que si les étiquettes et l’emballage original sont entièrement intacts. XMC ne peut accepter le retour d’articles dont les étiquettes ont été retirées. Vous êtes responsable de l’expédition des articles retournés à XMC. Les articles perdus en cours de transport ne seront pas remplacés. Les frais d’expédition de marchandise retournée sont à la charge du client. Le remboursement de marchandise retournée sera effectué dans un délai de deux semaines après le retour du produit, le montant de l’achat sera crédité sur la carte de crédit de l’acheteur original. Noter que les droits et taxes additionnels ne seront pas remboursés. Aucun remboursement des frais de livraison. Les échanges dépendent des disponibilités. Les articles défectueux seront échangés pour le même type de produit, du même format, selon les disponibilités. Les ventes sont finales. Dans les pays où la loi exige des droits d’annulation, des frais d’administration de 35,00 $ US s’appliqueront. Pour une protection additionnelle et plus d’information, veuillez consulter nos dispositions de garantie. Les frais d’expédition ne seront pas remboursés pour les articles non reçus. Pour un échange ou un retour durant la période de retour, veuillez expédier un courriel à info@marshallfridge.com.

Politique de confidentialité

Tous les renseignements personnels inscrits sur marshallfridge.com seront conservés avec précaution. L’information qui nous est confiée ne sera pas vendue ni utilisée à d’autres fins que pour vous assurer le meilleur service possible. Elle ne sera utilisée que pour vous informer des offres spéciales et vous faire part d’activités de mise en marché de différents produits de XMC Branded Products Inc. («XMC»). Vos renseignements personnels peuvent être divulgués à des tiers uniquement lorsque requis dans le contexte décrit plus haut. Lors de votre inscription à notre boutique en ligne, vous pouvez choisir de ne pas recevoir des nouvelles de XMC. Si vous désirez mettre fin à votre inscription aux nouvelles de XMC, veuillez expédier un courriel à info@marshallfridge.com mentionnant votre adresse courriel et une courte description de vos intentions. Vous avez le droit, en tout temps, de connaître les renseignements personnels conservés dans notre système à votre sujet. Cette information peut être fournie sur demande, par voie de courriel à info@marshallfridge.com. Si les renseignements sont incomplets ou incorrects, vous avez le droit de les faire corriger ou supprimer. Tous les clients qui paient par carte de crédit sont assujettis à une vérification. XMC peut retarder (et éventuellement accepter ou rejeter) toute commande qui semble nécessiter des mesures de sécurité supplémentaires. XMC utilise des témoins (cookies) afin d’améliorer votre expérience sur le site. Les témoins identifient votre ordinateur et permettent au site de retenir vos configurations personnelles. Les témoins sont également utilisés à des fins statistiques. Vous pouvez configurer votre navigateur afin de recevoir un avis lorsqu’un témoin s’apprête à être activé. Ceci vous permet de rejeter l’utilisation du témoin, ou d’indiquer à votre navigateur de supprimer le témoin à la fin de votre visite. La boutique en ligne ne peut être utilisée si vous refusez les fichiers témoins.

Résiliation

XMC peut amender ou résilier les présentes conditions d’utilisation en tout temps, et peut le faire immédiatement sans préavis, et conséquemment peut vous refuser l’accès au présent site Web si, à l’entière discrétion de XMC, vous dérogez à toute condition ou disposition énoncée aux présentes. Advenant la résiliation des présentes conditions d’utilisation par XMC ou défaut de vous conformer à toute condition ou disposition des présentes, vous devez détruire sans délai tout matériel téléchargé ou autrement obtenu du site, ainsi que toutes les copies du matériel en question, qu’elles aient été faites en accord avec les conditions d’utilisation ou non. Les dispositions des présentes conditions d’utilisation survivront à toute résiliation.

Divers

Les présentes conditions d’utilisation sont régies exclusivement par les lois de la province de l’Ontario et du Canada, nonobstant tout principe de conflit de loi. Les lois de votre pays peuvent différer des lois de l’Ontario, et peuvent comporter des exigences additionnelles quant à votre utilisation du présent site Web. Vous devez vous conformer à toutes les lois et règlementations locales et internationales s’appliquant à votre utilisation de notre site Web. Par les présentes, les parties conviennent expressément d’exclure l’application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises et de toute autre application locale de ladite convention. Advenant le cas où une disposition des présentes conditions d’utilisation s’avérait illicite, nulle ou inexécutable, celle-ci sera réputée être dissociable et ne modifiera pas la validité ou la force exécutoire des autres dispositions. Dans la mesure permise par la loi applicable, à moins qu’il soit autrement convenu avec XMC, toute réclamation, tout différend ou toute controverse découlant de, ou en lien avec les présentes conditions d’utilisation ou votre utilisation du site sera réglé par arbitrage final et exécutoire, à l’exclusion des tribunaux. Cet arbitrage sera mené à Toronto, en Ontario, de façon simplifiée et expéditive, par un arbitre conformément aux lois en vigueur ayant trait à l’arbitrage commercial en Ontario.

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